Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Decarbon Act l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site 

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Sylvain Bach, résidant 50 rue SAINT-LAMBERT, 75015, de nationalité Française (France), né(e) le 19/12/1987,

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Le Directeur de la publication du Site est Sylvain Bach.

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